Bonsplansdeco est une SARL au capital de 70 575 €,
enregistrée au RCS de Nanterre sous le numéro 09B3115


Le siège social se situe au 
17  rue Kleber 92 300 Levallois Perret


Bonsplansdéco est dirigé par  Madame Stéphane Vigand

Bonsplansdéco est une marque déposée auprès de l'INPI. Toutes les marques présentent sur le site sont la propriété des sociétés concernées, et font l'objet d'une utilisation par Bonsplansdéco conforme au droit de la propriété des marques.

Le site www.bonsplansdeco.com constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Protection des données personnelles et politique de confidentialité

Conformément à l'article 34 de la loi « informatique et libertés » du 6 Janvier 1978, les visiteurs ou clients du site www.bonsplansdeco.com disposent à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

Le traitement des informations nominatives et/ou personnelles par Bonsplansdéco sur le site www.bonsplansdeco.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1259683.

Bonsplansdéco met tout en oeuvre pour protéger les données personnelles contre toute forme de perte, dommage ou altération, destruction, détournement, divulgation non autorisée. Cependant, les visiteurs du site www.bonsplansdeco.com
Les employés de BonsPlansDeco, qui du fait de leur fonction, auraient accès à ces données à ces données personnelles et confidentielles s'engagent à respecter la plus grande confidentialité.



Lien avec des sites tiers

Les sites tiers reliés directement ou indirectement au site www.bonsplansdeco.com ne sont pas sous la responsabilité de Bonsplansdeco.
Bonsplansdeco n'est donc en rien responsable des informations ou commentaires publiés sur ces sites hors de son contrôle. Ces informations ou commentaires sont donc de la seule responsabilité de ces sites, et ne peuvent faire l'objet de contrôles. Cependant, si l'utilisateur du site www.bonsplansdeco.com constate que des informations erronées figurent sur de tels sites, BonsPlansDeco invite ses utilisateurs à le lui signaler en écrivant à contact@bonsplansdeco.com

Le site et les données

Bonsplansdeco met en œuvre des moyens importants pour s'assurer que les contenus de son site www.bonsplansdeco.com